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Marques déposées par l'association loi 1901 REF Rhône Emplois Familiaux Association
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Maison bleue
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maison bleue
REF Rhône Emplois Familiaux Association (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3434217
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/06/2016
Maison bleue de REF Rhône Emplois Familiaux Association

Présentation de la marque Maison bleue

Déposée le 13 juin 2006 par l'association loi 1901 REF Rhône Emplois Familiaux Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Maison bleue »

Le déposant est l'association loi 1901 REF Rhône Emplois Familiaux Association domicilié(e) 4, rue des Bains, BP 49131,69263 LYON CEDEX 9 - 69263 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REF Rhône Emplois Familiaux domicilié(e) 4, rue des Bains, BP 49131,69263 LYON CEDEX 9 - 69263 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison bleue est expirée depuis le 13 juin 2016.

REF Rhône Emplois Familiaux Association a également déposé les autres marques suivantes : idOm


REF Rhône Emplois Familiaux Association (loi 1901) - 4, rue des Bains, BP 49131,69263 LYON CEDEX 9 - 69263 - France


REF Rhône Emplois Familiaux - 4, rue des Bains, BP 49131,69263 LYON CEDEX 9 - 69263 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Formation des intervenants ; divertissements et activités culturelles pour les seniors – organisation et conduite de colloques conférences congrès ou séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire à la journée pour personnes âgées et malades atteints de la maladie d'Alzheimer ;

Service de santé assistance médicale accueil de jour “ maladie d'Alzheimer ”.